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28 Résultats
Structure : Identifiant HAL de la structure : 1001047

France

Jonas Knetsch , Zoé Jacquemin
European Tort Law Yearbook, 2017, vol.6 (n°1), pp.191-213
Article dans une revue hal-03783320v1

Les contrats liés en droit allemand

Zoé Jacquemin
Revue des contrats, 2013, n°3, pp.1081-1088
Article dans une revue hal-03783403v1

Dégringoler la passerelle est un accident d'avion au sens de la Convention de Montréal

Zoé Jacquemin
Gazette du Palais, 2022, n°29, pp.9-11
Article dans une revue hal-03783243v1

Des préjudices d’angoisse adaptés à l’épreuve du terrorisme

Zoé Jacquemin
Gazette du Palais, 2022, n°17, pp.1
Article dans une revue hal-03783235v1

France

Jonas Knetsch , Zoé Jacquemin
European Tort Law Yearbook, 2021, vol.10 (n°1), pp.178-205. ⟨10.1515/tortlaw-2021-0010⟩
Article dans une revue hal-03783350v1

La perte d'un être cher fait son entrée en droit allemand

Zoé Jacquemin
Revue des contrats, 2018, n°2, pp.303-306
Article dans une revue hal-03783397v1

Pour une reconnaissance de la spécificité contractuelle dans les effets de la responsabilité civile

Zoé Jacquemin
Revue des contrats, 2016, n°4, pp.808-814
Article dans une revue hal-03783412v1

La réparation sans perte, ni profit selon la Cour de cassation ou l'art de transformer une maxime en instrument de contrôle

Zoé Jacquemin
Revue des contrats, 2019, n°1, pp.187-192
Article dans une revue hal-03783440v1
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DE LA RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE DES ENTREPRISES À LEUR RESPONSABILITÉ JURIDIQUE : APPORT(S) PRÉTORIEN(S) ?

I. Diallo
2017
Pré-publication, Document de travail hal-02565225v1
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Quelle autonomie pour les personnes atteintes de troubles mentaux ? Réflexions relatives à quelques arrêts récents de la Cour européenne des droits de l’homme

Céline Ruet
Revue trimestrielle des droits de l'homme - RTDH, 2020
Article dans une revue hal-03435130v1

Les instruments du droit commun européen

Zoé Jacquemin , Valérie Durand , Mouloud Boumghar
Les nouvelles échelles du droit commun, Larcier, pp.71-82, 2013, 9782804453404
Chapitre d'ouvrage hal-03789142v1

Les enfants nés d’un inceste

Didier Guével
Revue Lexsociété, 2023
Article dans une revue hal-03953317v1

La reconnaissance de la diversité dans le droit de l’éducation. La scolarisation des enfants roms et des enfants du voyage dans les établissements primaires en France

Florian Aumond , Céline Ruet
Appréhender la diversité. Regards pluridisciplinaires sur l’appréhension de la diversité, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, p. 149-166, 2020, Colloques & Essais, 978-2-37032-248-7
Chapitre d'ouvrage halshs-03776625v1

Les contrats relatifs à la responsabilité

Zoé Jacquemin
Revue des contrats, 2019, vol. 4 (2019), pp.275-283
Article dans une revue hal-03631541v1

Quand la Cour de cassation (juge exceptionnel au fond) contredit la Cour de cassation (juge du droit) dans la même décision

Zoé Jacquemin
Gazette du Palais, 2022, n°17, pp.11
Article dans une revue hal-03783236v1

Cadre commun de référence: deux projets académiques pour un projet politique

Zoé Jacquemin , Gerald Mäsch , Denis Mazeaud , Reiner Schulze
Nouveaux défis du droit des contrats en France et en Europe, Sellier, European Law Publishers, pp.81-88, 2009, 9783866531208
Chapitre d'ouvrage hal-03783368v1

Repères comparatistes sur les fonctions rétrospectives de la responsabilité civile

Zoé Jacquemin , Dominique Laszlo-Fenouillet
Flexibles notions, Editions Panthéon-Assas, pp.111-118, 2020, 9782376510253
Chapitre d'ouvrage hal-03783458v1

Contracts concerning civil liability

Zoé Jacquemin , J.-S. Borghetti , S. Whittaker
French Civil Liability in Comparative Perspective, Hart Publishing, pp.309-326, 2019, 9781509952809
Chapitre d'ouvrage hal-03789125v1

Le champ d'application et la structure du droit commun européen de la vente

Zoé Jacquemin , Olivier Deshayes
Le droit commun européen de la vente, Société de législation comparée, pp.63-89, 2012, 9782365170130
Chapitre d'ouvrage hal-03783716v1

Infection nosocomiale : nouvelle définition et retour aux origines

Zoé Jacquemin
Gazette du Palais, 2022, n°29, pp.11-12
Article dans une revue hal-03783240v1

Le juge et les dommages réparables : identification et réparation

Zoé Jacquemin
Revue des contrats, 2017, n°4, pp.705-709
Article dans une revue hal-03783426v1

Vices et vertus de la justice prédictive en droit de la responsabilité civile

Zoé Jacquemin , Nathalie Blanc , Mustapha Mekki
Le juge et le numérique: un défi pour la justice du XXIe siècle, Dalloz, pp.121-128, 2019, 9782247185641
Chapitre d'ouvrage hal-03789174v1
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Les enjeux de la justice prédictive

I. Diallo
2020
Pré-publication, Document de travail hal-02563645v1

Payer, réparer, punir. Etude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits français, allemand et anglais

Zoé Jacquemin
LGDJ, Tome 610, 2021, 978-2-275-08835-8
Ouvrages hal-03631548v1

France

Jonas Knetsch , Zoé Jacquemin
European Tort Law Yearbook, 2020, vol.1 (n°1), pp.186-204. ⟨10.1515/tortlaw-2020-0010⟩
Article dans une revue hal-03783720v1

Pharmaceutical product liability in France

Zoé Jacquemin
Pharmaceuticals Policy and Law, 2018, vol.20 (n° 1-4), pp.89-102
Article dans une revue hal-03789089v1

Petit lexique du couple égalité-liberté

Zoé Jacquemin , Nicolas Cuzacq , Bernard Haftel , Mustapha Mekki
Mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 9782275072463
Chapitre d'ouvrage hal-03789195v1

Les sanctions civiles comme outils de régulation de l'activité numérique

Zoé Jacquemin , Céline Castets-Renard , Valère Ndior , Lukas Rass-Masson
Enjeux internationaux des activités numériques, Larcier, pp.179-193, 2020, 978-2-8079-1994-5
Chapitre d'ouvrage hal-03631424v1